UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FORMATION MEDICALE CONTINUE (UNAFORMEC) Association Loi de 1901 ASSOCIATION PEDAGOGIQUE NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA THERAPEUTIQUE (APNET) Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
1572467
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2010
Présentation de la marque METEV
Déposée le 29 janvier 1990 par UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FORMATION MEDICALE CONTINUE (UNAFORMEC) Association Loi de 1901 et l'association loi 1901 PEDAGOGIQUE NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA THERAPEUTIQUE (APNET) Association Loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « METEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FORMATION MEDICALE CONTINUE (UNAFORMEC) Association Loi de 1901, domicilié(e) 83, boulevard Voltaire, 75011 PARIS (dossier no 2152150) - France et l'association loi 1901 PEDAGOGIQUE NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA THERAPEUTIQUE (APNET) Association Loi de 1901 domicilié(e) 60, boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS (dossier no 2152150) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2152150) - France.
La marque METEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE FORMATION MEDICALE CONTINUE (UNAFORMEC) Association Loi de 1901 - 83, boulevard Voltaire, 75011 PARIS (dossier no 2152150) - France
ASSOCIATION PEDAGOGIQUE NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA THERAPEUTIQUE (APNET) Association Loi de 1901 - 60, boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS (dossier no 2152150) - France
CABINET ORES - (dossier no 2152150) - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152150 - Publication au BOPI 1999-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, manuels, cours polycopiés, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'éducation, enseignement, enseignement par correspondance, cours de formation continue, édition de livres, manuels, revues, périodiques, de textes, publication de textes, de manuels, de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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